Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : 2 novembre 2025
Bienvenue sur Trouvance
En utilisant notre service, vous acceptez ces conditions d'utilisation. Nous nous engageons à vous fournir un service de qualité pour optimiser votre présence sur les moteurs de recherche IA.
1. Définitions
2. Objet du service
Trouvance est une plateforme de création automatisée de contenu optimisé pour les moteurs de recherche IA (ChatGPT, Claude, Perplexity, etc.). Le Service permet de :
- Générer des pages web optimisées pour votre business
- Améliorer votre visibilité sur les recommandations IA
- Analyser et suivre vos performances SEO
- Fournir des recommandations personnalisées
3. Accès au service
3.1 Conditions d'accès
- • Avoir la capacité juridique pour contracter
- • Fournir des informations exactes lors de l'inscription
- • Accepter les présentes CGU et la Politique de confidentialité
- • Utiliser le Service à des fins professionnelles légitimes
3.2 Création de compte
L'utilisation du Service nécessite la création d'un compte. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités effectuées sous votre compte.
4. Plans et facturation
4.1 Plans disponibles
Découverte
1 page
Gratuit
Starter
3 pages/mois
49€/mois
Growth
8 pages/mois
149€/mois
Scale
15 pages/mois
399€/mois
4.2 Facturation
- • Facturation mensuelle ou annuelle selon le plan choisi
- • Paiement par carte bancaire via Stripe (sécurisé)
- • Factures envoyées par email
- • Pas de remboursement des pages déjà générées
4.3 Renouvellement et résiliation
Les abonnements se renouvellent automatiquement. Vous pouvez résilier à tout moment depuis votre dashboard. La résiliation prend effet à la fin de la période payée.
5. Utilisation du service
Usages autorisés
- • Optimisation de votre business
- • Création de contenu professionnel
- • Amélioration de votre référencement
- • Usage commercial légitime
Usages interdits
- • Contenu illégal ou diffamatoire
- • Spam ou contenu trompeur
- • Violation de droits d'auteur
- • Tentative de piratage
Limites techniques
Nous nous réservons le droit de limiter l'usage en cas d'utilisation excessive pouvant affecter la performance du service pour les autres utilisateurs.
6. Propriété intellectuelle
6.1 Contenu généré
Les pages et contenus générés par notre IA vous appartiennent. Vous conservez tous les droits sur ces contenus, même après résiliation de votre abonnement.
6.2 Plateforme Trouvance
La plateforme, ses algorithmes, son interface et ses marques restent la propriété exclusive de Synergie Innovation. Toute reproduction est interdite.
Licence d'utilisation : Nous vous accordons une licence non-exclusive et révocable d'utilisation du Service pendant la durée de votre abonnement.
7. Garanties et responsabilité
7.1 Nos engagements
- Qualité minimale de 75/100 pour chaque page générée
- Sécurisation de vos données personnelles
- Disponibilité du service 99,5% du temps
- Support client réactif
7.2 Limitations
Important : Les résultats SEO dépendent de nombreux facteurs externes (algorithmes des IA, concurrence, etc.). Nous ne garantissons pas des résultats spécifiques en termes de classement ou de trafic.
8. Résiliation
8.1 Résiliation par l'Utilisateur
Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment depuis votre dashboard. Aucun préavis n'est requis. Les pages créées restent accessibles.
8.2 Résiliation par Trouvance
Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte en cas de violation des présentes CGU, avec un préavis de 15 jours sauf urgence.
Garantie : Vos pages restent en ligne même après résiliation. Vous conservez la propriété de tous les contenus générés.
9. Évolution des conditions
Nous pouvons modifier ces CGU pour nous conformer à l'évolution légale ou améliorer notre service. Toute modification importante vous sera notifiée par email 30 jours avant son entrée en vigueur.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents après tentative de résolution amiable.
Questions sur ces conditions ?
Notre équipe juridique est à votre disposition pour clarifier tous les points de ces CGU.